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clause [kloz] SUST. f

clause
clause additionnelle
clause annexe
clause arbitrale
clause commerciale
clause contractuelle
clause contractuelle
Abänderungs-/Auslegungsklausel
clause échappatoire
clause échappatoire
clause générale
clause irrecevable
clause pénale
clause prohibitive

II . clause [kloz]

clause d'adaptation
clause d'atténuation DER.
clause de bonne foi DER.
clause de cas de rigueur DER.
clause de conflit DER.
clause de continuation
clause du contrat
clause de déchéance
clause de délai
clause de désistement
clause ducroire DER.
clause d'exception
clause d'exception
clause d'exclusion
clause d'exclusivité DER.
clause d'exclusivité DER.
clause fob ECON.
Fob-Klausel f espec.
clause de franchise DER.
clause d'indexation DER.
clause d'intervention DER.
clause de libération
clause de non-responsabilité DER.
clause d'observation
clause d'ouverture DER.
clause de réconciliation DER.
clause de résiliation
clause de retour au propriétaire DER.
Heimfallsklausel f espec.
clause de révocation
clause de risque DER.
clause de sauvegarde
clause de sauvegarde
clause de stipulation
clause de suspension
clause de tolérance DER.

clause SUST.

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clause de retour à meilleure fortune f DER., FIN. espec.

clause SUST.

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clause libératoire f DER., FÚT., DEP. form.

clause de revoyure SUST.

Entrada creada por un usuario

Ejemplos monolingües (no verificados por la redacción de PONS)

francés
En 2020, il utilise une clause de libération de son contrat pour quitter le club un an avant la fin de son contrat.
fr.wikipedia.org
La chaîne, restant sur sa décision, invite les journalistes qui le souhaitent à démissionner en invoquant une « clause de conscience ».
fr.wikipedia.org
Les clauses du mariage ont été négociées très âprement par les deux partis.
fr.wikipedia.org
Ce mot est formé de l'adverbe naato "encore", du suffixe -ni et du clitique -qa qui forme une clause relative avec le sens "ce qui...".
fr.wikipedia.org
Dès lors, la transformation des clauses déclaratoires en clauses exécutoires constituerait dans les faits une déclaration d'indépendance.
fr.wikipedia.org
L'objectif de cette clause est de permettre aux utilisateurs de modifier le logiciel pour l'adapter à leur besoins.
fr.wikipedia.org
Jean introduit dans les statuts du chapitre une nouvelle clause : le serment de respecter les termes de la permutation, préparant probablement l'arrivée de son successeur.
fr.wikipedia.org
Valence a fixé une clause libératoire de 100 millions d'euros.
fr.wikipedia.org
Il est possible d'inclure une option d’achat lors d'un prêt ainsi que toutes sortes de clause.
fr.wikipedia.org
Il est généralement utilisé pour la révision ou l'actualisation d'une clause financière d'un contrat ou d'un marché.
fr.wikipedia.org

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