louage en el diccionario PONS

Traducciones de louage en el diccionario italiano»francés

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contratto d’opera

contrat f de louage d’ouvrage

louage Ejemplos de uso en el diccionario PONS (revisados por la redacción)

contratto d’opera

contrat f de louage d’ouvrage

Ejemplos monolingües (no verificados por la redacción de PONS)

francés

Ce recours, fondé sur le contrat de louage conclu avec l'armateur, s'exerce par l'action ex locato.

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Il rédigea le projet du contrat de louage.

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À sa place, ce sont les voitures de louage à moteur qui se développent.

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On estime le nombre de voitures de louage à environ 2 000 au cours de cette période.

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Le louage peut porter sur une chose immeuble ou meuble.

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Ils rappellent aux autorités départementales que les employeurs ont « signé une convention de louage de travail et contresigné des conditions générales d’emploi ».

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En droit québécois, le contrat de bail est appelé le louage.

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Le 24 novembre 1790, révolution oblige, l’exploitation des voitures de louage devint libre.

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La réglementation des voitures de louage évolue peu pendant plus d’un siècle alors même que le nombre de fiacres augmente.

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Il s'agit principalement de flottes de taxis pour le service urbain, en lieu et place des fiacres et autres voitures de louage à cheval.

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